Göteborgs Handels- och Sjöfartstidning – 12 maj 1832, sida 1

Decret de la Rågence de PEmpire du Bresil au Nom de Sa Majest PEmpereur D. Pedro II en date du 20 Decembre 1831, au Sujet des Manifestes dont les Navires Marchants doivent åtre munis, et autres dispositions convenables pour la perception des droits. Article 1. Les Båtimens chargås et destins pour les Ports de cet Empire doivent apporter deux Copies con10rmes de leur Manifestes, dont le Capitaine remettra une å la Barque de surveillance hors du Port, ou å celle stationne sur le mouillage par franchise, sil na pas pu le faire ä la premiere; ou il na pas de Barques, aux Offiiciers de visite de Ja Douane: Pautre Copie il livrera å la Douane, quand il.sy rendra pour faire sa declaration qui doit avoir lieu vingt quatre heurs apres son arrive au Port, non eompris les jours que la Doaune est fermee, Article 2, Le Manifeste sera rdig de la maniere suivante: le nom du Batiment, classe, et tonnage; le nom, et la signature du Capitaine, le Port ou il a pris son chargement; le Port ou Ports de cet Empire, pour les quels il est destin; la description la plus exacte possible des dnominations, qualtes et quantites des marchandises, si elles sont en grenier ou en Colis; les qualites des Colis ou des futailles, leur contenu: les marques et numeros de chaque piece, poids, ou mesure des marchandises; le nom du chargeur et du consignataire; une relasion des articles ä bord pour la consommation du Båtiment, a Pexception des marques et numeros; le contenu des Manifestes doit åtre crit en detail. Article 3. Le cas arrivant qu? un Båtiment ait pris son sehargement en plusieurs Ports, le Capitaine doit presenter un Manifeste de chaquo Port, Article 4. Lorsque le Capitaine fera sa declaration selon Particle 1, il doit en mme temps declarer le nombre des passagers å son bord, soit engags par lui, ou par ses gens; de meme le bagage particulier de chacun: outre ces dtclarations, le Capitaine fera toutes autres quil trouvera convenables pour sa: sårete et bonne foi, denoncant meme les Colis de plus om de moins dans le Manifeste, et en justifiant la cause, parce qu apres il ne pourra rien alleguer, qui Pexemplera de responsabilite, Article 5. Le Capitaine dun Båtiment destine pour le Bresil, dabord que son chargement sera complet, et son Manifeste redige selon Varticle 2, en presentera deux copies au Consul Bresilien resedent dans le Port ou å son Dlegue, pour etre legalises, etant conformes avec les Stipulations declarees dans ce Decret.