Aftonbladet – 13 mars 1866, sida 3

stämmas till 2200 rdr ärligen. KK levue de la semaine. j Xe 10. döm: anne. 2886. Stockholm, 13 mars. ). Un de nos collegues sugdois, dans Vart difficile de rendre tompte des debats de la I Didte, Ccrit les reflexions euivantes qui vienI nent å point pour nous servir dintroduction. TOn prend son bien od on le trouve disgient Moligre, Lafontaine et dautres qui nlaient pas cepen ant, et pour cause, aussi embarrassås que nous. ?Sil existe, cest le dit collågue qui parle, quelquun qui mnait pas encore reconnu les inconvenients du systeme des quatre chambres, qul essaie seulement decrire un compte-rendu des deliberations de la Diete pendant la dernigre quinzaine, Il se trouvera en pråsence dun tohubohu dapprobations, de rejets, de renvois, dinvitations å concilier des rsolutions differentes et de tentatives de conciliations, veritable cheveau enmöle quil faut beaucoup de temps et encore plus de patience pour debrouiller. On y reussirait encore, si les affaires taient traites å peu prås en möeme temps dans les quatre Ordres; mais il sen faut et de beaucoup. La loi classique de Funite de temps et de lieu est loin detre strictement observe dans notre drame parlementaire. Voyez plutöt: le septitme chapitre du budget relatif aux finances, le forum privilegiatum de la noblesse, Ftude de la langue greeque dans les coles, les corves pour Pentretien des voies de communication, le reglement des contributions, Vencaisse måtallique de la banque, des modifications å apporter dans la procedure des tribunaux, toutes ces matigres et bien dautres encore ont fait Iobjet des dliberations de la Diete, ou de tel ou tel ordre en particulier.? Toutes ces questions sont loin davoir le måeme intreåt pour nos lecteurs trangers. Il en est cependant que nous ne saurions passer sous silence, pour les rares personnes qui tiennent å se tenir un peu au courant des affaires de la Suede. Ainsi Je forum privilegiatum. Nous avons dejå dit que ce privilege est le dernier qui soit restå å la noblesse aprås les admirables gecrifices quwelle a fais, en adoptant le nouveau systeme de representation, Il consiste å faire porter certains procås criminels et toutes les affaires dinventaires aprås decås, de successions, de testament, de tutelle et de fidgi-commis devant le tribun:1 de 2:e instance, en sautant la premiere instance. Est-ce bien un privilge? Nous avons dejå tmis Vavis contraire, partagå par beaucoup de gens plus compåtents que nous. Quoi quil en soit le comite de legislation proposait abolition complete du dit privilege. La noblesse na voulu Fabandonner que pour les proces criminels, se le råservant quant å toutes les autres affsires. Notez que cest une de ces questions ov il faut unanimite des 4 ordres. Nous croyons, pour notre part, que Ja noblesse est parfaitement dans son droit, et que ce grain de sable lå marrötera pas le moins du monde le char de PFetat. Passons å une autre question. En France, les tribunaux civils et criminels sont stpars et nexistent dailleurs que dans les villes. En Suåde, ils sont runis et, vu la distance norme qui stpare les villes les unes des autres, ces tribunaux de 18re instance existent aussi å la campagne. Leur composition est assez singuligre, pour måriter dtre mentionn6e. Ils consistent en un seul jurisconsulte appel juge territorial ou juge de district (häradshöfding) et en douze jures choisis parmi les paysans. Mais, bien que cette institution ait t probablement le point de dåpart des jurys anylais et frangais, rien dans la pratique de plus dissemblable. En effet, ces douze jurs nont quun vote ceöllectif; cest å dire quesils sont unanimes sur une question, leur opinion Iemporte sur celle du juge territorial ou pråsident; mais siils ne sont pas daccord, cest Vavis du pråsident qui devient arröt du tribunal. Ainsi Je but rel de cette institution est detre en quelque sorte Fexpression de la conscience gen6rale, non de la conscience individuelle. Cest, quwon nous pardonne cette rminiscence classique, guolane chose comme le chceur de la tragedie grecque et pour ceux qui deplorent les singuligres indulgences des jurys anglais et frangais, — å cöt il faut le dire de mårites incontestables, — il y aurait peut tre quelque profit å revenir jusqwå un eertaim poirt å Fide-meåre. En ce moment ces tribunaux de 18re instance nont que trois seances ordinaires par an; ordinaires, disons-nous, car comme une loi spåciale presecrit quune personne arrete ne peut tre te..ue plus de trois semaines en prison sans 8tre interrogåe, il y a lieu souvent, on le voit, å des sessions extraordinaires. La digte propose de rendre mensuelles les sessions orcinaires de ces tribunaux de 18re instance, qui du reste, outre le criminel, ont å soccuper dune foule de questions qui, en france, par exemple, sont du ressort des nrefets et des c nservateurs des hvnotheanes.